Le présent site est édité par :
Éditeur du site
C3MEDICAL
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 256 098,00 €
Siège social
25 rue des Bas
92600 Asnières-sur-Seine
Établissement principal
10 rue Notre-Dame de Lorette
75009 Paris
SIREN : 531 902 534
RCS Nanterre : 531 902 534
TVA intracommunautaire : FR93531902534
Téléphone : +33 (0)1 40 82 97 57
E-mail : contact@c3medical.com
Directeur de la publication : Brahym BAKHIS
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007 (France)
Activité réglementée
C3Medical exerce une activité de courtier en assurance.
La société est immatriculée à l’ORIAS sous le numéro :
ORIAS n° 26009410
Cette immatriculation peut être vérifiée sur le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance accessible sur www.orias.fr.
C3Medical est adhérente de l’association professionnelle agréée :
ENDYA
Conformément aux dispositions du Code des assurances, C3Medical est placée sous le contrôle de :
Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR)
4 Place de Budapest
CS 92459
75436 Paris Cedex 09
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, documents, graphismes, bases de données et logiciels, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de C3Medical est interdite.
Protection des données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés via le présent site sont décrits dans la Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de ses données.
Toute demande peut être adressée à :
contact@c3medical.com
Réclamations
C3Medical attache une importance particulière à la qualité de ses prestations et à la satisfaction de ses clients.
Toute réclamation relative à une prestation ou à un contrat distribué par C3Medical peut être adressée :
Par courrier :
C3Medical
10 rue Notre-Dame de Lorette
75009 Paris
Par e-mail :
contact@c3medical.com
Chaque réclamation fait l’objet :
- d’un accusé de réception dans un délai maximal de 10 jours ouvrables, sauf si une réponse est apportée dans ce délai ;
- d’une réponse motivée dans un délai maximal de 2 mois à compter de sa réception, sauf circonstances particulières dûment justifiées.
Si le désaccord persiste après la réponse de C3Medical ou en l’absence de réponse dans ce délai, le réclamant peut saisir gratuitement le médiateur compétent conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code des assurances.
Responsabilité
C3Medical s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le présent site. Toutefois, C3Medical ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du service, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
Ces liens sont proposés à titre informatif. C3Medical n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des juridictions françaises.
